Merci de lire ces conditions qui régissent l’usage de notre site, l’accès aux services et les droits de chaque utilisateur.

8 avril 2026

Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Définitions

Voici les termes à comprendre pour l’application des conditions.

• Site : ensemble des pages et contenus accessibles sur relunavoqixar.sbs.
• Utilisateur : toute personne accédant et naviguant sur le site, y compris les personnes déposant une demande.
• Services : ensemble des prestations proposées (audit, mapping, clustering etc.).
• Contenus : textes, images, graphiques, vidéos, codes ou tout autre support diffusé.

Usage des services

Les services du site sont réservés à un usage professionnel, respectueux de la législation française.

Accès

Les utilisateurs doivent disposer de la capacité juridique et être majeurs selon la législation en vigueur.

Service strictement interdit aux mineurs.

Responsabilités utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et respecter les règles de sécurité.

• Ne pas diffuser de contenu illicite ou offensant.
• Protéger la confidentialité de ses accès.
• Utiliser le site dans le respect des lois applicables.
• Signaler tout usage abusif dont il aurait connaissance.

Usages interdits

Il est interdit d’utiliser le site pour les finalités suivantes :

• Détourner les finalités des services ou contourner la sécurité.
• Porter atteinte à l’image d’autrui, harceler ou menacer un tiers.
• Contrefaire, copier ou exploiter illégalement le contenu du site.
• Transmettre des virus ou tout code malveillant.
• Violater les droits d’auteur ou la propriété intellectuelle d’un tiers.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, y compris les textes, graphismes, logos, images, vidéos ou bases de données, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites.

Contenus utilisateurs

Les utilisateurs sont seuls responsables des informations transmises via le site.

Respect de la confidentialité des données

Vos informations personnelles sont collectées conformément à la réglementation sur la protection des données. Consultez notre politique pour plus de détails. Politique confidentialité

Limitations et avertissements

Des limites s’appliquent à l’usage du site et des services ; l’utilisateur doit les respecter.

Limitation de responsabilité

Relunavoqixar ne saurait être tenue responsable d’un usage inapproprié du site, d’une interruption de service ou d’éventuels dommages indirects subis.

Indemnisation

En cas de violation des présentes conditions, l’utilisateur s’engage à indemniser Relunavoqixar.

Règlement des litiges

Tout différend sera soumis aux juridictions compétentes de Paris.

Droit applicable et juridiction

Le droit français s’applique à tout litige lié au site ou à ses conditions.

Résiliation

Relunavoqixar se réserve le droit de suspendre un utilisateur en cas de manquement.

Modifications

Nous pouvons ajuster ces conditions à tout moment. Les changements prendront effet dès publication.

Divisibilité

Si une clause est jugée non valide, le reste demeure applicable.

Accord complet

L’ensemble de ces clauses constitue l’accord entier entre Relunavoqixar et les utilisateurs.

Nous contacter pour tout litige ou information

Contactez-nous via le formulaire pour toute demande d’information ou clarification.